Article 1. Informations éditoriales

Site web : famenneartmuseum.be
Dénomination : Site web du Famenne & Art Museum
Responsable de publication : Thibault Cassart
Propriétaire : Thibault Cassart
Adresse postale du propriétaire : Rue du Commerce, 17 | B – 6900 Marche-en-Famenne

Article 2. Propriété intellectuelle et droit d'auteur

Les textes et les photographies du site web sont protégés par le droit d'auteur selon la licence BY-NC 4.0 de Creative Commons.

Pour un usage ni commercial ni publicitaire, les textes et les photographies peuvent être reproduits gratuitement par l'utilisateur final moyennant mention de la source :

• © 2025 CC BY-NC 4.0 Famenne & Art Museum | famenneartmuseum.be

Pour tout autre usage, les textes et les photographies ne peuvent être reproduits par l'utilisateur final sans autorisation préalable. Le support utilisateur est à la disposition de l'utilisateur final pour adresser une demande au propriétaire.

Article 3. Informations relatives au site web

Le site web est propulsé par Drupal, un système de gestion de contenu libre et gratuit créé par le belge Dries Buytaert.

Article 4. Accessibilité

Le site web est accessible sur PC, tablette, smartphone et autres dispositifs adaptés à la navigation sur Internet. Une attention toute particulière est portée aux personnes ayant un handicap visuel, en respectant les standards du Web et les recommandations du Consortium W3C en matière d'accessibilité.

Article 5. Disponibilité

Le site web toujours est accessible à l'utilisateur final. Cependant, une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois se produire. Le propriétaire s'engage à afficher préalablement sur la page d'accueil du site web la date, l'heure et la durée de toute intervention.

Article 6. Limitation de responsabilité

Le propriétaire ne peut être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur final lors de l’accès au site web et résultant soit de l’utilisation d’un matériel non adapté ou défectueux soit d’une incompatibilité logicielle.

Article 7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site web est soumis au droit belge. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents situés Rue Victor Libert, 9 à 6900 Marche-en-Famenne.

Mention légale créée le 21 mai 2025 à 15:24 et mise à jour le 22 mai 2025 à 22:44